Decorative rabbits

Exclusion de responsabilité

Offre non contraignante

D’une manière générale, aucun élément du site Init7 ne constitue une offre contraignante pour les visiteurs / visiteuses du site Internet. Si Init7 souhaite exceptionnellement faire une offre contraignante par le biais du site Internet, cela sera mentionné de manière claire et non équivoque. En cas de doute à ce sujet, le visiteur / la visiteuse doit considérer qu’Init7 n’a pas pour objectif de faire une offre contraignante.

Droits de propriété intellectuelle

En principe, les informations disponibles sur le site Internet d’Init7 sont protégées et leur utilisation commerciale n’est permise qu’avec le consentement de l’auteur et contre rémunération. Il n’est pas permis d’utiliser les noms de marques des concédants de licence. Toute responsabilité des fournisseurs tiers/concédants de licence est exclue.

Clause d’exclusion

Init7 décline toute responsabilité quant aux informations accessibles sur le site Internet d’Init7, sauf pour les informations mentionnant expressément qu’Init7 en est l’auteur ou qui proviennent de toute évidence d’Init7. Init7 n’exerce aucun contrôle sur les informations contenues sur des serveurs externes, des serveurs avec un accès public, des forums de discussions, des chats, etc. Les informations contenues sur le site d’Init7 peuvent être modifiées en tout temps. Init7 ne peut assurer ni l’intégralité ni l’actualité de ces informations. L’utilisation qui en est faite relève de la responsabilité des internautes.